Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site internet Côté Cabane (cotecabane.com) est édité par Vincent Pinheiro, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise, sous le nom commercial « Côté Cabane ».

• SIRET : 991 281 312 00017
• Immatriculation : RCS de Paris sous le numéro 991 281 312
• Siège : 60 Rue François Ier, 75008 Paris, France
• TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA). Numéro de TVA intracommunautaire (usage intra-UE uniquement) : FR03991281312
• E-mail : contact@cotecabane.com
• Téléphone : 07 59 95 67 32

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Vincent Pinheiro.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par Shopify International Ltd. (groupe Shopify Inc.), 150 rue Elgin, bureau 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada — téléphone : +1 613-241-2828.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Règlement des litiges

En cas de litige, le client est invité à contacter préalablement Côté Cabane à contact@cotecabane.com afin de rechercher une solution amiable.

La Commission européenne met par ailleurs à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr/